Documents officiels
Comptes-rendus du conseil municipal, arrêtés, délibérations et autres documents publics de la commune.
90 documents
Bulletins
Le Ptit Mérévillois 2026-04 n°22
Arrêtés
ARR-PM-2025-010 FOIRE AU CRESSON 2025
Arrêtés
ARR-PM-2025-009 FTE FORAINE 2025
Arrêtés
ARR-PM-2025-008 BASE DE VIE EXPLOITANT FTE FORAINE 2025
Arrêtés
arrt sortie des containers
Arrêtés
arrt N2024-DDT-SE-249 Liste 3me groupe despces danimaux classes susceptibles doccasionner des dgts
Arrêtés
Arrt tirs de nuit renards Sign 4 dcembre 2017
Arrêtés
027 Organisation du march du Mrvillois le vendredi
Arrêtés
PM-2022-002 LIMITATION DE VITESSE A 30 KMH RUE DE CHARTRES
Arrêtés
arrete-cadre 2022-199 sech-restric-eau 20220530
Arrêtés
arrete 2023-231 vigilance essonne 20230609
Arrêtés
arrt 31-01 mesures polices violences urbaines
Arrêtés
cir 34130 Ecobuage 2019
Arrêtés
arrt fermeture temporaire chemin des malmorts
Arrêtés
005 OUVERTURE AU PUBLIC ET VISITE DE LA TOUR TRAJANE
Arrêtés
ARR-2024-035 SCELLEMENT ET POSE DE PLANIMETRE
Arrêtés
ARR-2024-042 BRANCHEMENT ELECTRIQUE 5 RUE PAUL BERT
Arrêtés
ARRPM2024003 mise en place dun panneau STOP
Arrêtés
arrt N2024-DDT-SE-165 Identifiant les communes points noirs sanglier ainsi que les mesures de gestion spcifiques associes
Arrêtés
AP ambroisie 91
Arrêtés
028 Interdiction daccs au RU et aux bassins partir du parking Rpublique et du jardin Belanger
Arrêtés
029 - 2017 rue raspail
Arrêtés
2017 bac ordures
Arrêtés
2013-oblig rive nettoyer
Arrêtés
2013-interdit routes neige
Arrêtés
092 STATIONNEMENT ZONE BLEUE PARKING RUE DU TOUR DE VILLE
Arrêtés
11 - 005 Circulation quartier de la halle janvier 2021
Arrêtés
15 - 20210527 arrte risque iahp ngligeable-1
Arrêtés
2013 -Bruit
Arrêtés
2009 Arrt reglementation affichage 2009
Arrêtés
2014-Consommer alcool
Arrêtés
28 fev 2023 mesures de police
Arrêtés
2023ARRETE PREFECTORAL pour prvennir les violences urbaines
Conseils municipaux
Compte-rendu du 23/04/2026
Conseils municipaux
Liste des délibérations du 23/04/2026
Conseils municipaux
Compte-rendu du 09/04/2026
Conseils municipaux
Liste des délibérations du 09/04/2026
Conseils municipaux
Compte-rendu du 12/02/2026
Conseils municipaux
Compte-rendu du 12/02/2026
Conseils municipaux
Compte-rendu du 01/01/2025
Conseils municipaux
Procès-verbal du 09/12/2025
Conseils municipaux
Compte-rendu du 09/10/2025
Conseils municipaux
Liste des délibérations du 25/09/2025
Conseils municipaux
Compte-rendu du 10/04/2025
Conseils municipaux
Compte-rendu du 01/01/2025
Conseils municipaux
Compte-rendu du 27/03/2025
Conseils municipaux
Compte-rendu du 27/03/2025
Conseils municipaux
Compte-rendu du 19/12/2024
Conseils municipaux
Compte-rendu du 01/01/2024
Conseils municipaux
Compte-rendu du 01/01/2024
Conseils municipaux
Compte-rendu du 26/09/2024
Conseils municipaux
Compte-rendu du 27/06/2024
Conseils municipaux
Compte-rendu succinct du 30/05/2024
Conseils municipaux
Compte-rendu du 30/05/2024
Conseils municipaux
Compte-rendu du 04/04/2024
Conseils municipaux
Compte-rendu du 01/01/2024
Conseils municipaux
Compte-rendu du 25/01/2024
Conseils municipaux
Procès-verbal du 01/01/2023
Conseils municipaux
Compte-rendu du 28/09/2023
Conseils municipaux
Compte-rendu succinct du 28/09/2023
Conseils municipaux
Compte-rendu du 22/06/2023
Conseils municipaux
Compte-rendu succinct du 22/06/2023
Conseils municipaux
Compte-rendu du 11/05/2023
Conseils municipaux
Compte-rendu du 06/04/2023
Conseils municipaux
Compte-rendu du 07/03/2023
Conseils municipaux
Compte-rendu succinct du 07/02/2023
Conseils municipaux
Compte-rendu du 18/01/2023
Conseils municipaux
Compte-rendu du 28/11/2022
Arrêtés
AP 2022-DDT-SE-433 du 17112022
Conseils municipaux
Compte-rendu succinct du 04/10/2022
Conseils municipaux
Compte-rendu du 28/06/2022
Arrêtés
AP 186 du 19 mai 2022 plan de gestion faisan commun 2022-2023
Arrêtés
AP 185 du 19 mai 2022 plan de gestion cyngtique sanglier 2022-2023
Arrêtés
AP 184 du 19 mai 2022 ouverture et clture de la chasse 2022-2023
Conseils municipaux
Compte-rendu du 12/04/2022
Conseils municipaux
Compte-rendu du 10/02/2022
Conseils municipaux
Compte-rendu du 15/12/2021
Conseils municipaux
Compte-rendu du 30/09/2021
Conseils municipaux
Compte-rendu du 01/07/2021
Conseils municipaux
Compte-rendu du 03/06/2021
Conseils municipaux
Compte-rendu du 15/04/2021
Conseils municipaux
Compte-rendu du 17/03/2021
Conseils municipaux
Compte-rendu du 18/02/2021
Conseils municipaux
Compte-rendu du 16/12/2020
Conseils municipaux
Compte-rendu du 24/09/2020
Conseils municipaux
Compte-rendu du 02/07/2020
Conseils municipaux
Compte-rendu du 25/05/2020
Conseils municipaux
Compte-rendu du 29/03/2019
Conseils municipaux
Compte-rendu du 21/02/2019
Conseils municipaux
Compte-rendu du 08/01/2019
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